Härtbare Harzzusammensetzung
Brevet européen · EP0538881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0538881
- Numéro de demande
- EP92118186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 1992
- Publié
- 28 avr. 1993
- Délivré
- 2 avr. 1997
- Radié
- 2 avr. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08G 65/32 (2006.01)C08K 5/09 (2006.01)C08K 5/17 (2006.01)
- Priorité
- JP 277982/91 24.10.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Suzuki, Mikiko
Takasago-shi, Hyogo-ken, JP
Wakabayashi, Hiroshi
Kobe-shi, Hyogo-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.