Härtbare Harzzusammensetzung

Brevet européen · EP0538881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0538881
Numéro de demande
EP92118186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1992
Publié
28 avr. 1993
Délivré
2 avr. 1997
Radié
2 avr. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 65/32 (2006.01)
C08K 5/09 (2006.01)
C08K 5/17 (2006.01)
Priorité
JP 277982/91 24.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 15 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Suzuki, Mikiko

Takasago-shi, Hyogo-ken, JP

Wakabayashi, Hiroshi

Kobe-shi, Hyogo-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.