Elektronisch gesteuertes Schaltrelais

Brevet européen · EP0538968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0538968
Numéro de demande
EP92250261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1992
Publié
28 avr. 1993
Délivré
10 avr. 1996
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04G 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 4135455 24.10.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Schleicher GmbH & Co. Relais-Werke KG

SCHLEICHER GMBH & CO. RELAIS-WERKE KG

Pichelswerderstrasse 3-5, D-13597 Berlin, DE

Inventeur

Friedrich, Karl D.

W-1000 Berlin 27, DE

Metzner, Gerd.-L.

W-1000 Berlin 41, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.