Lit d'accouchement

Brevet européen · EP0539089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0539089
Numéro de demande
EP92309356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1992
Publié
28 avr. 1993
Délivré
27 août 1997
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 13/00 (2006.01)
A61G 7/005 (2006.01)
Priorité
US 779907 21.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 29 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Hill-Rom, Inc.

HILL-ROM, INC.

1069 State Route 46E, Batesville, Indiana 47006-9167, US

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Borders, Richard L.

Cincinnati, Ohio 45225, US

Richards, Sandy M.

Centerville, Indiana 47357, US

Stafford, Daniel G.

Batesville, Indiana 47006, US

Walke, Allen L.

Batesville, Indiana 47006, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.