Mécanisme de connexion pour modules de machine

Brevet européen · EP0539187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0539187
Numéro de demande
EP92309632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1992
Publié
28 avr. 1993
Délivré
30 août 1995
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/00 (2006.01)
B43M 5/04 (2006.01)
Priorité
US A 779776 21.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Pitney Bowes Inc. World Headquarters

One Elmcroft Road, Stamford/CT, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Brzozowski, Joseph C.

Fairfield, CT 06430, US

Holbrook, Russell W.

Middlebury, CT 06762, US

Pirc, Valdimir V.

Norwalk, CT 06851, US

Scholefield, Derek S.

Stamford, CT 06907, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.