Fussstützeneinrichtung
Brevet européen · EP0539444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0539444
- Numéro de demande
- EP91913134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1991
- Publié
- 5 mai 1993
- Délivré
- 13 sept. 1995
- Radié
- 13 sept. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47C 7/50 (2006.01)
- Priorité
- NO A 903182 17.07.1990
- Demande PCT
- PCT/NO1991/000092 25.06.1991
- Publication PCT
- WO1992/001409 06.02.1992
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Asbjornsen, Svein
Sykkylven, NO
Lade, Jan
Straumgjerde, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.