Assiette composite pour aliments préalablement prépares
Brevet européen · EP0539452 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0539452
- Numéro de demande
- EP91913250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 1991
- Publié
- 5 mai 1993
- Délivré
- 18 janv. 1995
- Radié
- 31 juil. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 19/02 (2006.01)A47J 47/14 (2006.01)A47J 27/12 (2006.01)
- Priorité
- FR A 9009117 17.07.1990
- Demande PCT
- PCT/FR1991/000575 12.07.1991
- Publication PCT
- WO1992/001413 06.02.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 28 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Jean-Marie Bossu
Paris, FR
Annie Bossu
Paris, FR
Inventeur
Bossu, Jean-Marie
F-75001 Paris, FR
Bossu, Annie
F-75001 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.