Inhalationsvorrichtung

Brevet européen · EP0539469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0539469
Numéro de demande
EP91913462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1991
Publié
5 mai 1993
Délivré
12 avr. 1995
Radié
10 juil. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 9015522 13.07.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/001147 11.07.1991
Publication PCT
WO1992/000771 23.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.07.2011

  2. 15 juin 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Innovata Biomed Limited

21A George Street, St. Albans/Herts, GB

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

Braithwaite, Philip Wilson

Worcester WR8 9LN, GB

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