PROCEDE DE TRIAGE DE BANQUES

Brevet européen · EP0539490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0539490
Numéro de demande
EP91913696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1991
Publié
5 mai 1993
Délivré
8 nov. 1995
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
US 552183 13.07.1990
Demande PCT
PCT/US1991/004926 12.07.1991
Publication PCT
WO1992/001069 23.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

TRANSKARYOTIC THERAPIES, INC.

195 Albany Street, Cambridge, MA 02139, US

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

TRECO, Douglas, A.

Arlington, MA 02174, US

MILLER, Allan, M.

Medford, MA 02155, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.