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Brevet européen · EP0539879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0539879
Numéro de demande
EP92118154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1992
Publié
5 mai 1993
Délivré
28 déc. 1994
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 3/13 (2006.01)
A47J 37/01 (2006.01)
Priorité
DE A 4135949 31.10.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

W.F. Kaiser u. Co. GmbH

W. F. Kaiser u. Co. GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 28 Postfach 11 64, D-65570 Diez/Lahn, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Sondermann, Karl-Ferdinand

W-6254 Elz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.