Trommelwasch- oder Geschirrspülmaschine mit einem Laugenbehälter
Brevet européen · EP0539917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0539917
- Numéro de demande
- EP92118336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1992
- Publié
- 5 mai 1993
- Délivré
- 18 déc. 1996
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 39/04 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 4135540 28.10.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 31 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Spielmann, Johannes, Dipl.-Ing.
W-1000 Berlin 31, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.