Détecteur de niveau adaptatif

Brevet européen · EP0540359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0540359
Numéro de demande
EP92309972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1992
Publié
5 mai 1993
Délivré
8 janv. 1997
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 25/30 (2006.01)
H04L 25/06 (2006.01)
H04L 27/14 (2006.01)
Priorité
FI 915179 01.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Kuusinen, Tero

SF-24130 Salo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.