Kraftmesseinrichtung
Brevet européen · EP0540474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0540474
- Numéro de demande
- EP92810825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 1992
- Publié
- 5 mai 1993
- Délivré
- 14 juin 1995
- Radié
- 25 oct. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01L 1/10 (2006.01)G01L 1/26 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3184/91 31.10.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.10.2012
- 26 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 15 janv. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Dr. Reinhold C. Salgo, Patentanwalt, Töbelistrasse 88, 8635 Dürnten
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 31 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.