BILDUNG PORÖSEN MATERIALS
Brevet européen · EP0540549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0540549
- Numéro de demande
- EP91912605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1991
- Publié
- 12 mai 1993
- Délivré
- 14 janv. 1998
- Radié
- 14 janv. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 67/00 (2006.01)B01D 69/10 (2006.01)B01D 71/44 (2006.01)
- Priorité
- AU 1234/90 18.07.1990AU 1235/90 18.07.1990
- Demande PCT
- PCT/AU1991/000285 02.07.1991
- Publication PCT
- WO1992/001506 06.02.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Inventeur
PASHLEY, Richard, Mark
Aranda, ACT 2614, AU
NINHAM, Barry, William
Cook, ACT 2614, AU
HYDE, Stephen, Timothy
Lyneham, ACT 2602, AU
KARAMAN, Marilyn, Emily
Chisholm, ACT 2905, AU
MORRIS, Richard, Alan
Grose Wold, NSW 2753, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.