FERNSTEUERBARES GERÄT
Brevet européen · EP0540621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0540621
- Numéro de demande
- EP91913843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 1991
- Publié
- 12 mai 1993
- Délivré
- 11 sept. 1996
- Radié
- 11 sept. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G05B 19/05 (2006.01)G08B 5/22 (2006.01)H04Q 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 552769 16.07.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/004943 12.07.1991
- Publication PCT
- WO1992/001979 06.02.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 13 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
Parties
Inventeur
WILLMOTT, Colin, Barnes
Buffalo Grove, IL 60089, US
HEITSCHEL, Carl, Thomas
Downers Grove, IL 60515, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.