SULFONYLHARNSTOFFE

Brevet européen · EP0540697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0540697
Numéro de demande
EP92906737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1992
Publié
12 mai 1993
Délivré
3 juin 1998
Radié
12 mars 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
A01N 47/36 (2006.01)
C07D 213/71 (2006.01)
Priorité
CH 895/91 25.03.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/000555 13.03.1992
Publication PCT
WO1992/016522 01.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.03.2012

  2. 31 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  3. 15 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

FÖRY, Werner

CH-4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.