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Brevet européen · EP0540714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0540714
Numéro de demande
EP92910412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1992
Publié
12 mai 1993
Délivré
7 janv. 1998
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/14 (2006.01)
G06T 7/20 (2006.01)
Priorité
GB 9111348 24.05.1991
GB 9118781 03.09.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000952 26.05.1992
Publication PCT
WO1992/021201 26.11.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 13 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  3. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

British Broadcasting Corporation

BRITISH BROADCASTING CORPORATION

Broadcasting House, London W1A 1AA, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

BURL, Michael

Twickenham, Middlesex TW1 4QR, GB

THOMSON, Roderick

Richmond, Surrey TW9 2LD, GB

LAYTON, Phillip

Sutton, Surrey SM2 5EQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.