Stützscheibe

Brevet européen · EP0540818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0540818
Numéro de demande
EP92110026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1992
Publié
12 mai 1993
Délivré
27 sept. 1995
Radié
14 juin 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D01H 4/12 (2006.01)
F16C 13/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4136793 08.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.06.2012

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Firma Carl Freudenberg

Höhnerweg 2 - 4, D-69465 Weinheim, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Braun, Otmar

W-3579 Frielendorf 4, DE

Schumacher, Herbert

W-6940 Gorxheimer Tal, DE

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