Ligninmodifizierte Bindemittel
Brevet européen · EP0540837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0540837
- Numéro de demande
- EP92113908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 1992
- Publié
- 12 mai 1993
- Délivré
- 8 nov. 1995
- Radié
- 31 août 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22C 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 4136594 07.11.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 mai 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- RÜTGERSWERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Mainzer Landstrasse 217, D-60326 Frankfurt, Allemagne → Rütgers Aktiengesellschaft, Mainzer Landstrasse 217, D-60326 Frankfurt, Allemagne
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 15 mai 1996
Transféré
- Titulaire
- Rütgers Aktiengesellschaft, Mainzer Landstrasse 217, D-60326 Frankfurt, Allemagne → Bakelite AG, Gennaer Strasse 2-4, D-58609 Iserlohn-Letmathe, Allemagne
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 15 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Gardziella, Arno, Dr.
W-5810 Witten-Rüdinghausen, DE
Hansen, Achim, Dr.
W-5860 Iserlohn-Letmathe, DE
Kwasniok, Alois
W-5860 Iserlohn-Letmathe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.