Kochfeld

Brevet européen · EP0540876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0540876
Numéro de demande
EP92116753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1992
Publié
12 mai 1993
Délivré
3 déc. 1997
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/74 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 4136702 07.11.1991
DE 4139508 29.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 15 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  3. 15 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Bosch-Siemens Hausgeräte GmbH

BOSCH-SIEMENS HAUSGERÄTE GmbH

Hochstrasse 17, 81669 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

Inventeur

Detterbeck, Heinrich

W-8225 Traunreut, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.