Wechselbehälter mit Misch-Einsatz
Brevet européen · EP0540892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0540892
- Numéro de demande
- EP92117160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 oct. 1992
- Publié
- 12 mai 1993
- Délivré
- 27 mars 1996
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/00 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)
- Priorité
- CH 3207/91 04.11.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 28 sept. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 15 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 avr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbureau, R. A. Maspoli, Buchholzstrasse 149, Postfach 191, 8053 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.