Prallmühle

Brevet européen · EP0540920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0540920
Numéro de demande
EP92117691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1992
Publié
12 mai 1993
Délivré
26 mars 1997
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 19/00 (2006.01)
B02C 13/26 (2006.01)
Priorité
DE 4136575 07.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 27 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bühler AG, Patentabteilung, 9240 Uzwil

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Bühler GmbH

Ernst-Amme-Strasse 19, 38114 Braunschweig, DE

Mandataire

Bühler AG

Bühler AG Patentabteilung

9240 Uzwil

Inventeur

Liebing, Stefan, Dipl.-Ing.

W-3300 Braunschweig, DE

Zapf, Helmut, Dr.

W-3205 Bockenem, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.