Entretoise à épaisseur ajustable

Brevet européen · EP0540970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0540970
Numéro de demande
EP92118277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1992
Publié
12 mai 1993
Délivré
15 mai 1996
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 43/00 (2006.01)
F04D 19/04 (2006.01)
Priorité
FR 9113562 04.11.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Alcatel CIT

ALCATEL CIT

12 Rue de la Baume, F-75008 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Boivin, Jean-Claude

F-74330 Poissy, FR

Cholet, Jean-Emile

F-74940 Annecy le Vieux, FR

Falcoz, Pierre

F-74540 Alby Sur Cheran, FR

Mathieu, Luc

F-74940 Annecy le Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.