Düse mit quadratischem oder rechteckigem Querschnitt

Brevet européen · EP0541106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0541106
Numéro de demande
EP92119027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1992
Publié
12 mai 1993
Délivré
17 janv. 1996
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 13/20 (2006.01)
B65H 23/24 (2006.01)
Priorité
CH 3275/91 07.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Zink, Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Air Engineering P. Müller + Partner

Zilistude 168, CH-8439 Mellikon

Mandataire

Patentanwaltsbüro Zink

Birchlistrasse 11, 8173 Riedt-Neerach

Inventeur

Marques, Willy

CH-8439 Rümikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.