Vorrichtung zum Messen und/oder Regeln der Zugspannung einer band- oder drahtförmigen Elektrode bei einer Funkenerosionsmaschine

Brevet européen · EP0541126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0541126
Numéro de demande
EP92119091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1992
Publié
12 mai 1993
Délivré
5 juil. 1995
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 7/10 (2006.01)
Priorité
DE A 4137016 08.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.