Structure feuilletée métallisée et procédé

Brevet européen · EP0541273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0541273
Numéro de demande
EP92309676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1992
Publié
12 mai 1993
Délivré
2 avr. 1997
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
Priorité
US 788058 05.11.1991
US 789560 08.11.1991
US 789561 08.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  3. 15 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Migliorini, Robert Andrew

Hamden, Connecticut 06517, US

Chu, Shaw-Chang

Princeton Junction, New Jersey 08550, US

Johnson, James Arthur

Farmington, New York 14425, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.