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Brevet européen · EP0541334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0541334
Numéro de demande
EP92310066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1992
Publié
12 mai 1993
Délivré
24 avr. 1996
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/26 (2006.01)
Priorité
GB 9123562 06.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

The Mead Corporation

THE MEAD CORPORATION

Courthouse Plaza NE, Dayton Ohio, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Domansky, Philippe

F-36000 Chateauroux, FR

Saulas, Alain

F-36000 Chateauroux, FR

Chaussadas, Jean

F-36130 Deols, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.