Metallnachweis

Brevet européen · EP0541392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0541392
Numéro de demande
EP92310192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1992
Publié
12 mai 1993
Délivré
28 févr. 1996
Radié
28 févr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B21C 51/00 (2006.01)
B65G 43/08 (2006.01)
Priorité
GB 9123664 07.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

British Steel PLC

British Steel plc

9 Albert Embankment, London SE1 7SN, GB

Inventeur

Hobson, Ian

Rotherham, South Yorkshire S65 3ST., GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.