Endoprothèse pour implantation transluminale
Brevet européen · EP0541443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0541443
- Numéro de demande
- EP92402991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1992
- Publié
- 12 mai 1993
- Délivré
- 31 janv. 1996
- Radié
- 30 nov. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 9113820 08.11.1991
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Ansel, Denis
35235 Thorigne-Fouillard, FR
Cardon, Alain
F-35700 Rennes, FR
Kerdiles, Yvon
F-35760 Saint Grégoire, FR
Boliveau, Michel
F-35510 Cesson Seuigne, FR
Debuigne, Jean
F-35135 Chantepie, FR
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