OUVRE-BOITE

Brevet européen · EP0541620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0541620
Numéro de demande
EP91913733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1991
Publié
19 mai 1993
Délivré
29 oct. 1997
Radié
29 oct. 1997
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B67B 7/70 (2006.01)
Priorité
GB 9017098 03.08.1990
GB 9111720 31.05.1991
Demande PCT
PCT/GB1991/001328 02.08.1991
Publication PCT
WO1992/002445 20.02.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  4. 14 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  5. 31 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

Parties

Titulaire

William Levene Limited

WILLIAM LEVENE LIMITED

167 Imperial Drive Harrow, Middlesex, HA2 7JP, GB

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

PEREIRA, Joseph, Augustine, Terence

Surrey KT15 3NT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.