PROCEDE DE POLYMERISATION EN PHASE GAZEUSE D'OLEFINES

Brevet européen · EP0541760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0541760
Numéro de demande
EP92911445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1992
Publié
19 mai 1993
Délivré
7 août 1996
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 10/00 (2006.01)
C08F 2/34 (2006.01)
C08F 4/642 (2006.01)
Priorité
IT RM910379 03.06.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/001231 03.06.1992
Publication PCT
WO1992/021706 10.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia S.A., Via Pioda 12, Casella postale 3205, 6901 Lugano

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  3. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Montell North America Inc.

MONTELL NORTH AMERICA INC.

2801 Centerville Road, New Castle County Delaware, US

Montell Technology Company BV

Montell Technology Company bv

Hoeksteen 66, NL-2132 MS Hoofddorp, NL

Mandataire

Kemia S.A.

Via Pioda 12 Casella postale 3205, 6901 Lugano

Inventeur

COVEZZI, Massimo

I-44100 Ferrara, IT

GALLI, Paolo

I-44100 Ferrara, IT

GOVONI, Gabriele

I-44100 Ferrara, IT

RINALDO, Roberto

I-46100 Mantova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.