Abstandhalter für eine untere Bewehrung
Brevet européen · EP0541880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0541880
- Numéro de demande
- EP91810883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 1991
- Publié
- 19 mai 1993
- Délivré
- 25 sept. 1996
- Radié
- 13 nov. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04C 5/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.11.2011
- 30 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.