Stützscheibe

Brevet européen · EP0541898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0541898
Numéro de demande
EP92110027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1992
Publié
19 mai 1993
Délivré
8 mars 1995
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 4/12 (2006.01)
F16C 13/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4136794 08.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Firma Carl Freudenberg

Höhnerweg 2 - 4, D-69465 Weinheim, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Braun, Otmar

W-3579 Frielendorf 4, DE

Schumacher, Herbert

W-6940 Gorxheimer Tal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.