Ultraschall-Reinigungsbad

Brevet européen · EP0542016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0542016
Numéro de demande
EP92118228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1992
Publié
19 mai 1993
Délivré
13 sept. 1995
Radié
13 sept. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B06B 3/00 (2006.01)
G10K 15/02 (2006.01)
Priorité
DE A 4136897 09.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  4. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Martin Walter Ultraschalltechnik GmbH

Hardtstrasse 13 Postfach 6, Straubenhardt 5, DE

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Walter, Martin

D-76307 Karlsbad, DE

Weber, Dieter

D-76307 Karlsbad, DE

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