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Brevet européen · EP0542550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0542550
Numéro de demande
EP92310349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1992
Publié
19 mai 1993
Délivré
12 juil. 1995
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 5/06 (2006.01)
Priorité
US A 791036 12.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Videojet Systems International Inc.

Videojet Systems International, Inc.

1500 Mittel Boulevard, Wood Dale/IL, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Kuhns, Richard John

Crystal Lake, Illinois 60014, US

Polit, Neil Anthony

Crystal Lake, Illinois 60014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.