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Brevet européen · EP0542675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0542675
- Numéro de demande
- EP92810804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 20 oct. 1992
- Publié
- 19 mai 1993
- Délivré
- 3 janv. 1996
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25C 1/18 (2006.01)F41A 9/25 (2006.01)
- Priorité
- DE 4136932 11.11.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
HILTI Aktiengesellschaft
FL-9494 Schaan, LI
Inventeur
Frommelt, Markus
FL-9494 Schaan, LI
Hilmert, Uwe
CH-9475 Sevelen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.