Spülkasten

Brevet européen · EP0542690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0542690
Numéro de demande
EP92810868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1992
Publié
19 mai 1993
Délivré
16 août 1995
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 1/012 (2006.01)
E03D 5/092 (2006.01)
Priorité
CH A 3332/91 15.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Geberit AG

Schachenstrasse 77, 8645 Jona

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Hubatka, Alex

CH-8735 St. Gallenkappel

Marquardt, Jochen

CH-8645 Jona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.