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Brevet européen · EP0542732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0542732
Numéro de demande
EP93300850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1989
Publié
19 mai 1993
Délivré
5 juil. 1995
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/165 (2006.01)
Priorité
GB A 8810894 09.05.1988
Divisionnaire de
EP89304598
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 mars 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    British Gas PLC, Rivermill H. 152 Grosvenor Road, London SW1V 3JL, Royaume-Uni → BG plc, 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  3. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

BG plc

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

McGuire, Brian Edward

Shaw, Oldham OL2 7RW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.