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Brevet européen · EP0542945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0542945
Numéro de demande
EP92909476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1992
Publié
26 mai 1993
Délivré
3 janv. 1996
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/30 (2006.01)
Priorité
CH 1573/91 28.05.1991
Demande PCT
PCT/CH1992/000092 12.05.1992
Publication PCT
WO1992/021903 10.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

MARAVIC, Dusko

CH-5415 Nussbaumen

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwaltsbüro Feldmann AG

Kanalstrasse 17 Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

MARAVIC, Dusko

CH-5415 Nussbaumen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.