Transporteinrichtung für Stoss- oder Durchlauföfen
Brevet européen · EP0543101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0543101
- Numéro de demande
- EP92115399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1992
- Publié
- 26 mai 1993
- Délivré
- 12 juin 1996
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27D 3/02 (2006.01)F27B 9/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 3414/91 21.11.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 14 juin 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Pflanz, Rudolf
W-7700 Singen, DE
Engelberg, Franz
W-7750 Konstanz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.