Dichtungsvorrichtung

Brevet européen · EP0543103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543103
Numéro de demande
EP92115663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1992
Publié
26 mai 1993
Délivré
7 mai 1997
Radié
7 mai 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 17/06 (2006.01)
F16L 21/035 (2006.01)
Priorité
AU 88033/91 21.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Forsheda AB

S-330 12 Forsheda, SE

Inventeur

Jörnhagen, Lennart

Rosebury, NSW 2018, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.