Kabelendverschluss

Brevet européen · EP0543144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543144
Numéro de demande
EP92117587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1992
Publié
26 mai 1993
Délivré
3 mai 1995
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 15/04 (2006.01)
Priorité
DE A 4138407 22.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 31 mars 1998

    Transféré

    Titulaire
    Thyssen Polymer GmbH, Anzinger Strasse 1, Postfach 80 01 40, D-81601 München, Allemagne → gabo Systemtechnik GmbH, Bayerwaldstrasse 18, 94327 Bogen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Titulaire

gabo Systemtechnik GmbH

Bayerwaldstrasse 18, 94327 Bogen, DE

Mandataire

Hiebsch & Peege AG Patentanwälte

Vordergasse 56 Postfach 226, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Bauer, Peter

W-8441 Konzell, DE

Helf, Walter

W-8440 Straubing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.