Doppelseitige Fangvorrichtung

Brevet européen · EP0543337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543337
Numéro de demande
EP92119625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1992
Publié
26 mai 1993
Délivré
26 juil. 1995
Radié
26 juil. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B66B 5/22 (2006.01)
F16D 59/00 (2006.01)
Priorité
FI A 915429 18.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Inventeur

De Jong, Johannes

SF-04430 Järvenpää, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.