Doppelseitige Fangvorrichtung
Brevet européen · EP0543337 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0543337
- Numéro de demande
- EP92119625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 1992
- Publié
- 26 mai 1993
- Délivré
- 26 juil. 1995
- Radié
- 26 juil. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B66B 5/22 (2006.01)F16D 59/00 (2006.01)
- Priorité
- FI A 915429 18.11.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Inventeur
De Jong, Johannes
SF-04430 Järvenpää, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.