Kabelmuffe aus einem längsgeteilten Gehäuse

Brevet européen · EP0543350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543350
Numéro de demande
EP92119642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1992
Publié
26 mai 1993
Délivré
20 sept. 1995
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 15/013 (2006.01)
H02G 15/113 (2006.01)
Priorité
DE A 4138462 22.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstr. 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

RXS Schrumpftechnik-Garnituren GmbH

Profilstrasse 4, D-58093 Hagen, DE

Inventeur

Meltsch, Hans-Jürgen

W-5840 Schwerte 4, DE

Gräfe, Detlef

W-5800 Hagen 7, DE

Klostermeyer, Hermann

W-5800 Hagen 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.