Drucklack auf Wasserbasis

Brevet européen · EP0543385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543385
Numéro de demande
EP92119749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1992
Publié
26 mai 1993
Délivré
18 janv. 1995
Radié
18 janv. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09D 11/10 (2006.01)
B41M 1/22 (2006.01)
Priorité
DE A 4138073 19.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Joachim Dyes Lackfabrik GmbH

Joachim Dyes, Lackfabrik GmbH

Industriestrasse 12, D-W-3160 Lehrte 1 (Ost), DE

Inventeur

Günsel, Rolf

W-3000 Hannover 71, DE

Melzer, Uta

W-3004 Isernhagen 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.