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Brevet européen · EP0543519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543519
Numéro de demande
EP92309980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1992
Publié
26 mai 1993
Délivré
10 avr. 1996
Radié
10 avr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01Q 21/06 (2006.01)
H01Q 21/24 (2006.01)
Priorité
GB 9124620 20.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Northern Telecom Limited

NORTHERN TELECOM LIMITED

World Trade Center of Montreal, 380 St. Antoine Street West 8th Floor, Montreal, Quebec H2Y 3Y4, CA

Inventeur

Twelves, Alan

Torquay TQ2 6HW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.