Méthode électrophotographique, matériau photosensible utilisable dans la méthode

Brevet européen · EP0543672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543672
Numéro de demande
EP92310645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1992
Publié
26 mai 1993
Délivré
8 mai 1996
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 5/14 (2006.01)
G03G 5/147 (2006.01)
Priorité
JP 307990/91 22.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Mita Industrial Co., Ltd.

MITA INDUSTRIAL CO., LTD.

2-28, 1-chome, Tamatsukuri Chuo-ku, Osaka 540, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Nakatani, Kaname

Osaka-shi, Osaka-fu, JP

Yoshida, Takeshi

Jotou-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.