Ski en forme de section non rectangulaire

Brevet européen · EP0543743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543743
Numéro de demande
EP92420415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 nov. 1992
Publié
26 mai 1993
Délivré
8 mars 1995
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/12 (2006.01)
Priorité
FR A 9114750 19.11.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 31 juil. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

  3. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

Voiron, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Abondance, Roger

F-38140 La Murette, FR

Bauvois, Jean

F-38250 Villars de Lans, FR

Forneri, Jean-Marc

F-38160 Saint Sauveur, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.