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Brevet européen · EP0543793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543793
Numéro de demande
EP92870189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1992
Publié
26 mai 1993
Délivré
31 juil. 1996
Radié
31 juil. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D21H 27/20 (2006.01)
Priorité
FI 915425 18.11.1991
FI 920026 U 03.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  2. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Metsä-Serla Oy

METSÄ-SERLA OY

Revontulentie 6, SF-02100 Espoo, FI

Inventeur

Rissanen, Pentti

SF-39200 Kyröskoski, FI

Juopperi, Antero

SF-33250 Tampere, FI

Kaukonen, Veli-Matti

SF-39200 Kyröskoski, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.