Wundauflagensystem

Brevet européen · EP0543868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543868
Numéro de demande
EP91914465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 1991
Publié
2 juin 1993
Délivré
30 nov. 1994
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/28 (2006.01)
A61L 15/44 (2006.01)
A61L 15/32 (2006.01)
Priorité
DE A 4026153 17.08.1990
Demande PCT
PCT/EP1991/001551 15.08.1991
Publication PCT
WO1992/003172 05.03.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Sebapharma GmbH & Co.

Binger Strasse 80, D-56136 Boppard, DE

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Rademacher, Karl-Heinz

D-3000 Hannover 71, DE

Fritsche, Ulrich

D-3000 Hannover 61, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.