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Brevet européen · EP0543883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0543883
Numéro de demande
EP91914740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1991
Publié
2 juin 1993
Délivré
27 déc. 1995
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 43/32 (2006.01)
Priorité
AU 1581/90 06.08.1990
Demande PCT
PCT/AU1991/000343 05.08.1991
Publication PCT
WO1992/002136 20.02.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 févr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    R & C PRODUCTS PTY. LIMITED, 33, Hope Street, Ermington,, New South Wales 2115, Australie → Reckitt & Colman Pty Limited, 44 Wharf Road, West Ryde/NSW 2114, Australie

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  4. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Reckitt & Colman Pty Limited

44 Wharf Road, West Ryde/NSW 2114, AU

Inventeur

LETT, Bryan, David

Bilgola Plateau, NSW, AU

KRAUS, Harold, Samuel

Dural, NSW 2158, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.